Toute commande effectuée auprès de LAURA MACRAME, implique l’acceptation préalable des conditions générales de ventes (CGV) indiquées ci-après.
ARTICLE 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les ventes entre :
- Laura Lefebvre Leblanc EI (auto-entreprise), exerçant en qualité de praticienne en naturopathie, énergétique et géobiologie sous le nom LAURA LEFEBVRE en activité principale, et en qualité d’artisan pour la création et fabrication de bijoux fantaisie sous le nom LAURA MACRAME en activité secondaire, immatriculée au répertoire SIRENE sous l’identifiant SIRET 41408106700053 – code APE 9609Z – dont le siège de l’activité est situé 1 rue Fuligule 35250 Chasné sur Illet, exploitant le site www.lauramacrame.com –
Ci-après « Le Vendeur », LAURA MACRAME ou « Laura LEFEBVRE LEBLANC », D’une part,
Et
- La personne physique ou morale procédant à l’achat produits artisanaux LAURA MACRAME, ci-après dénommée « le Client » ou « l’Acheteur »
D’autre part,
Il est exposé et convenu ce qui suit :
ARTICLE 2 – Préambule conditions de vente
LAURA MACRAME propose à la vente des bijoux fantaisies fabriqués artisanalement à la main, en micro-macramé et pierres fines ou semi-précieuses naturelles, billes percées (perles) de pierres naturelles et autres perles. Elle propose également la création et fabrication de bijou personnalisé sur commande.
– Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissant les droits et obligations du Vendeur et de ses Acheteurs, s’appliquent durant toute la durée du processus d’achat d’un bijou sur le site www.lauramacrame.com ou tout autre canal de communication (téléphone, mail, réseaux sociaux).
L’acheteur déclare et garantit au Vendeur :
– être âgé d’au moins 18 ans et être doté de la capacité juridique à passer une commande et réaliser un achat, ou être accompagné par son représentant légal.
– reconnaît avoir pris connaissance, avant de s’engager, du contenu des Conditions Générales de Vente, lequel reprend les informations précontractuelles obligatoires prévues aux articles L111-1, L111-2 du Code de la consommation.
– être parfaitement informé et reconnait que le Vendeur a été à son entière disposition pour l’informer de tout ce qui était déterminant selon les besoins exprimés par l’Acheteur.
ARTICLE 3 – Commande
L’Acheteur peut passer une commande d’un bijou en stock sur la « Boutique » du site www.lauramacrame.com ou passer une commande d’un bijou sur-mesure via le formulaire de contact du site lauramacrame.com ou encore par téléphone (au 06.76.51.71.98) ou par mail à contact@lauramacrame.com
Dans le cas d’une commande d’un bijou sur-mesure, l’Acheteur peut s’entretenir gratuitement au cours d’un rendez-vous téléphonique de 45 mm maximum avec le Vendeur pour recevoir des conseils sur le choix de la couleur du fil, de la pierre, ou de la ou des perle(s) qui serviront à la confection de son bijou personnalisé.
Le Vendeur peut utiliser en sus des pierres/perles naturelle, des perles de rocailles (« Toho », « Miyuki » ou rocailles de verre) ou des perles en laiton ou acier inoxydable de différentes couleurs dans sa création.
Les apprêts utilisés pour le montage du bijou sont selon le bijou :
• soit en acier inoxydable (de différentes couleurs),
• soit en argent 925
• soit en plaqué or
Tous les apprêts sont de qualité hypoallergénique.
ARTICLE 4 – Disponibilité
Les bijoux sont disponibles à l’achat tant qu’ils sont visibles dans la boutique du site lauramacrame.com
Les bijoux sur-mesure étant fabriqués à la demande du client, ils ne sont ni visibles, ni en stock dans la boutique.
Des photos des bijoux réalisés sur-mesure, prises à différentes étapes de la réalisation et achevés pourront être mis en ligne sur les réseaux sociaux et le site lauramacrame.com afin de montrer l’étendue des créations de LAURA MACRAME, sans mention du nom de l’acheteur.
L’Acheteur est informé que l’objet commandé (bijou) étant une confection artisanale personnalisée, il n’est pas immédiatement disponible lors de sa commande mais sera confectionné puis expédié dans un délai maximum de :
• 7 jours ouvrés pour une paire de boucle d’oreille
• 14 jours ouvrés pour un bracelet simple
• 21 jours ouvrés pour un bracelet large
• 14 jours ouvrés pour un collier ou sautoir
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
En outre, le site Internet lauramacrame.com n’a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. La plupart des bijoux sont des pièces uniques et certains sont réalisés en petites séries.
Le Vendeur se réserve le droit de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue. Si le paiement a été effectué, le Vendeur procèdera au remboursement de l’Acheteur sans délai.
ARTICLE 5 – Prix
– Les prix sont fermes et définitifs. Ils sont exprimés en monnaie légale (euro) et stipulés à payer (non assujettis à la TVA selon l’article 293 B du code générale des Impôts) et hors frais de traitement et d’expédition sur les pages de descriptifs des bijoux et sur la page récapitulative du panier.
– Toute commande passée hors Europe sera automatiquement refusée et annulée.
– Laura Lefebvre se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
– Laura Macramé offre occasionnellement des codes promo et des réductions relatives à certains produits sur le Site. Les conditions d’utilisation relatives à toutes offres spéciales ou remises seront précisées au moment de l’émission de ces dernières.
– Laura Macramé se réserve le droit de retirer ces offres spéciales ou réductions à tout moment, sans préavis.
ARTICLE 6 – Validation de la commande
Panier
L’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander en les ajoutant dans le » panier « .
L’acheteur peut voir le contenu de son panier à tout moment en cliquant sur l’icone « panier » en dans l’entête du site en haut à droite.
Il peut modifier le contenu de son panier (ajouter de nouveaux produits ou en retirer) et mettre à jour le montant total de sa commande en cliquant sur « mettre à jour le panier »
Si l’acheteur possède un code promo, il le saisit sous les articles achetés et clique sur « appliquer le code promo » pour voir apparaitre la déduction dont il bénéficie.
Le client peut choisir son mode de livraison parmi les 3 modes proposés : « livraison à domicile » ou « livraison en point relais » ou « retrait à l’atelier sur rendez-vous ».
Les frais d’expédition sont calculés en fonction du poids de la commande selon barème de La Poste ou Mondial Relay + participation forfaitaire pour l’emballage et le traitement de la commande).Ils sont à la charge exclusive de l’Acheteur.
Dans le cas du retrait à l’atelier, les frais d’expédition sont gratuits et le/les bijou(x) est/sont remis à l’acheteur emballé(s) dans une feuille de papier de soie.
L’acheteur peut alors s’il le souhaite valider sa commande.
Validation de la commande
L’acheteur doit renseigner les informations nécessaires à la facturation et à l’expédition (si différentes de la facturation) : nom, prénom, adresse complète, numéro de téléphone et adresse mail.
L’Acheteur peut encore s’il le souhaite changer le mode d’expédition de sa commande en cochant la case qui lui convient.
L’Acheteur choisit ensuite son mode de paiement parmi ceux proposés : « Carte de débit/crédit » ou « PayPal » ou « paiement au retrait de la commande à l’atelier »
Enfin il vérifier l’ensemble des informations, prend connaissance et accepte les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis le Client est invité à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Commander ».
Pour rappel :
– Toute commande passée sur le site Internet lauramacrame.com suppose l’adhésion aux présentes Conditions de vente.
– Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
– L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Vous déclarez en avoir parfaite connaissance.
– La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
– Un récapitulatif des informations de votre commande accompagné des Conditions Générales d’Utilisation (CGU) et des présentes Conditions Générales de Ventes (CGV) assorti d’une case à cocher valant acceptation des CGV.
ARTICLE 7 – Clause de réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété de Laura LEFEBVRE LEBLANC jusqu’au complet paiement du prix.
ARTICLE 8 – Paiement
Le prix est payable au comptant en totalité le jour de la passation de la commande si l’Acheteur choisit de se faire livrer, par paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :
Par Paypal : Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues.
Par Stripe : Visa, MasterCard, American Express, autres cartes bleues.
Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole SSL et aucune donnée bancaire de l’Acheteur n’est enregistrée sur le site lauramacrame.com lors de cette transaction.
Tous les paiements sont soumis à des contrôles de validation et à l’autorisation préalable du prestataire de services de paiement. S’il refuse, ou n’autorise pas le paiement, vous serez alors averti par email et/ou lors du processus de finalisation de la commande.
Les paiements effectués par l’Acheteur ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif des sommes dues par Laura LEFEBVRE LEBLANC.
En outre, Laura Macramé se réserve le droit, en cas de non-respect des conditions de paiement figurant ci-dessus, de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes en cours effectuées par vous.
Aucun frais supplémentaire pour l’utilisation d’un moyen de paiement ne sera facturé à l’Acheteur.
Paiement sécurisé SSL via notre prestataire de paiement, STRIPE pour les paiements par carte de crédit / débit.
Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Une fois le paiement réalisé par l’Acheteur, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations. Conformément aux dispositions du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, l‘Acheteur confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter, qu’il est légalement en droit d’en faire usage et autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.
Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et est validée définitivement lors de la réception de l’email de confirmation servant alors de bon de commande. STRIPE possède ses propres modalités de paiement et conditions d’utilisations et de vente, indépendantes de celles de Laura Macramé, et devront être acceptées pour pouvoir continuer le paiement. Ces conditions peuvent être retrouvées à l’adresse suivante « https://stripe.com/en-fr/legal#translation ». Ces conditions s’appliquent en même temps que ces présentes CGV.
Laura Macramé n’est pas responsable d’un dysfonctionnement de la plateforme de paiement STRIPE et n’a aucun contrôle sur le prestataire, notamment pour les CGV de STRIPE.
PayPal ou Paiement PayPal 4 fois sans frais
L’Acheteur peut choisir de payer sa commande avec PayPal.
PayPal peut proposer à l’Acheteur des formules de paiement en 4 fois sans frais en fonction des données personnelles du compte PayPal dudit Acheteur.
Laura Macramé n’a pas accès aux données personnels du compte PayPal de l’Acheteur et ne peut en aucun cas se substituer à PayPal pour offrir une solution de paiement en 4 fois sans frais. Laura Macramé ne peut être tenu responsable du refus de PayPal d’accorder cette facilité de paiement à l’Acheteur.
Toute confirmation de Commande entraîne l’acceptation des présentes CGV, dont le l’Acheteur reconnait avoir pris connaissance, et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions. Les données fournies et la confirmation enregistrée lors de la transaction serviront de preuves de la transaction.
Si l’Acheteur souhaite contacter Laura Macramé, il peut le faire par email à l’adresse suivante : contact@lauramacrame.com ou par téléphone au 0676517198.
– Le paiement en espèces peut être accepté uniquement sur place et selon les plafonds définis par la réglementation en vigueur.
ARTICLE 9 – Rétractations et retours
Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ». « Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de services ».
Le droit de rétractation peut être exercé en contactant Laura LEFEBVRE LEBLANC par email ou téléphone. En cas d’exercice du droit de rétractation dans le délai susmentionné, seul le prix du ou des produits achetés et les frais d’envoi seront remboursés, les frais d’expédition pour le retour restent à la charge du Client. Le Client pourra s’il le souhaite utilisé le formulaire de rétractation
Les retours des produits sont à effectuer dans leur état d’origine et complets de sorte qu’ils puissent être recommercialisés à l’état neuf ; ils doivent si possible être accompagnés d’une copie du justificatif d’achat.
– Du fait de leur réalisation à la « demande » la fabrication de bijoux sur-mesure (ou personnalisés), ne peut pas faire l’objet d’une quelconque rétractation (Article L121-20-2) sauf l’erreur manifeste de la part du vendeur dans la prise en compte de la demande (les mails échangés feront alors office de preuve).
ARTICLE 10 – Livraison
– Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande.
– En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.
– Conformément aux dispositions légales, en cas de retard de livraison, vous bénéficiez de la possibilité d’annuler la commande dans les conditions et modalités définies à l’article L 138-2 du Code de la Consommation.
– Si entre temps vous recevez le produit nous procéderons à son remboursement et aux frais d’acheminement dans les conditions de l’article L 138-3 du Code de la Consommation.
– En cas de livraison par un transporteur, Laura LEFEBVRE LEBLANC ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez-vous.
ARTICLE 11 – Garantie
– Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code civil.
– En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
– Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par mail/téléphone/voie postale dans un délai de 10 jours après la livraison.
– Les produits doivent nous être retournés dans l’état dans lequel vous les avez reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballage, notice…). Les frais d’envoi vous seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour vous seront remboursés sur présentation des justificatifs.
– Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l’article 6.
ARTICLE 12 – Médiation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, Laura LEFEBVRE LEBLANC a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L’entité de médiation retenue est : SAS CNPM – MÉDIATION – CONSOMMATION. En cas de litige, le Client consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site :
https://www.cnpm-mediation-consommation.eu/
ou par voie postale en écrivant à
CNPM MÉDIATION CONSOMMATION
27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND
ARTICLE 13 – Responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de Laura LEFEBVRE LEBLANC ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est utilisé dans le cas d’un cadeau hors territoire français. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, Laura LEFEBVRE LEBLANC ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.
Enfin la responsabilité de Laura LEFEBVRE LEBLANC ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
ARTICLE 14 – Droit applicable en cas de litige
La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents.
ARTICLE 15 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du lauramacrame.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Laura LEFEBVRE LEBLANC
Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Laura LEFEBVRE LEBLANC.
ARTICLE 16 – Données personnelles
Laura LEFEBVRE LEBLANC se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons.
Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de la facturation et de la livraison.
Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, directement sur le site Internet.
ARTICLE 17 – Archivage / preuves
Laura LEFEBVRE LEBLANC archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.